Recueil actes administratifs – Angers Loire Métropole

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le 4 Juil 12 • par

Conformément à l’article R.5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales, le recueil n° 60 (tome I et II) des actes administratifs d’Angers Loire Métropole est à la disposition du public et consultable en mairie.

Le tome I concerne les décisions du Bureau Permanent et arrêtés et le Tome II les délibérations du Conseil de Communauté.

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