Ordre du jour du conseil municipal du 28 février 2019

Ordre du jour du conseil municipal du 28 février 2019

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le 25 Fév 19 • par

Le conseil municipal se déroulera jeudi 28 février 2019, à 20h, à la maison des associations de Soucelles.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Débat d’orientations budgétaires.
  2. Subvention aux associations et participations diverses.
  3. Commission Communale des Impôts Directs.
  4. Reversement à l’association Nov’Art de la subvention du Département.
  5. Acceptation du Chèque Emploi Service Universel (CESU) et affiliation au Centre de remboursement du CESU.
  6. Définition de la durée d’amortissement des biens.
  7. Adhésion au groupement d’achat porté par le SIEM (électricité – gaz).
  8. Tarifs dans le domaine du Tourisme et de la Culture.
  9. Cession d’un bien communal situé au 10 rue Neuve à Villevêque.
  10. Avis du conseil municipal sur le Projet d’Aménagement et de
    Développement Durable du Plan Local d’Urbanisme intercommunal.
  11. Avis du conseil municipal sur la création par Angers Loire Métropole d’une Zone d’Aménagement Concerté sur le secteur de l’Aurore à Villevêque.
  12. Modification de la dénomination et de la numérotation des voies « route de l’Océane » et « Rue du Soleil Levant » à Villevêque.
  13. Commissions – Intégration de personnes extérieures au conseil municipal.
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